Mentions légales

Propriétaire
Propriétaire du site : Mairie de Quintigny
Directeur de la publication : Yves Moine, Maire
Adresse : 153 Rue Charles Nodier 39570 Quintigny
Adresse mail : mairie.quintigny(chez)orange.fr
Téléphone : 03-84-85-06-98
N° INSEE : 39447
N° SIRET : 21390447700014

Création du site internet et hébergement
Association la grappe d’or : Président Yves Moine
Responsable : Frédéric LAMY

Hébergeur :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France.
Téléphone : +33 9 72 10 10 07 (Prix d’un appel vers un poste fixe en France)
Informatiques et libertés :
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Droits d’auteur
(textes, photos, …)
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la commune de Quintigny ou de tiers ayant autorisé la commune à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales,  d’information,  et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Responsabilités
La Commune décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.
Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de la commune, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

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